Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) HOLT LLOYD S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCOMBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLT LLOYD S.A domicilié(e) Moulin de Bailly Le Bel, Breuil le Sec, 60600 CLERMONT (dossier no 2179977) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 099 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2179977) - France.
La marque PROCOMBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCOMBUR est expirée depuis le 29 juin 2010.
HOLT LLOYD S.A a également déposé les autres marques suivantes : NO-MIX
HOLT LLOYD S.A,Une société anonyme - Moulin de Bailly Le Bel, Breuil le Sec, 60600 CLERMONT (dossier no 2179977) - France - SIREN 572099307
GILBEY de HAAS - (dossier no 2179977) - France
Renouvellement sans limitation n°2179977 - Publication au BOPI 2000-43
Renouvellement sans limitation le 8 août 2000 n°2179977 - Publication au BOPI 2000-08-08
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 21 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307783 - Publication au BOPI 2000-09-21
Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475260 - Publication au BOPI 2008-06-09
Inscription le 6 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307023 - Publication au BOPI 2000-09-06
Dispositifs, combustibles, comburants ou produits chimiques destinés à être utilisés concurremment, notamment pour l'alimentation et/ou pour faciliter le démarrage des moteurs à combustion interne, plus particulièrement des moteurs diesel
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROCOMBUR"
